Notre hôpital a formalisé en 2022 une charte de gouvernance, qui vise à établir les règles de fonctionnement permettant de prendre des orientations et des décisions concertées et éclairées.
Une dynamique collective
Guillaume Laurent est directeur général du CH Le Mans depuis 2021.
Il est également directeur général des hôpitaux de Montval-sur-Loir, du Lude, de Saint-Calais, de l’EHPAD de Bessé-sur-Braye ; et directeur général par intérim du Centre Hospitalier de La Ferté-Bernard et du Pôle Santé Sarthe et Loir. Guillaume Laurent est également président du Comité stratégique du Groupement Hospitalier de Territoire de la Sarthe.
Dr François Goupil est président de la CME du CH Le Mans depuis 2021.
Chef du service de pneumologie du CH Le Mans, il est également président de la Commission médicale du GHT72.
Nathalie Provost est coordonnatrice générale des soins du CH Le Mans depuis 2021.
Elles est également présidente de la Commission des soins du GHT72.
Garants de l’intérêt général de l’hôpital, le directeur général, le président de la CME et la coordonnatrice générale des soins coopèrent étroitement, par la concertation, la complémentarité des points de vue, afin de préparer les orientations majeures.
Ils s’appuient sur les membres du comité de direction et les responsables de pôles et de services médicaux et paramédicaux pour animer la gouvernance de l’établissement.
Instances de gouvernance stratégique
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l'établissement.
Président :
Stéphane Le Foll, maire du Mans, président de Le Mans Métropole et ancien ministre
Missions :
- se prononce (avis) sur les orientations stratégiques
- exerce un contrôle sur la gestion (qualité, organisation interne et territoriale, budget)
- délibère sur le compte financier annuel
- communique ses observations au directeur général de l'ARS
Composition :
Les représentants des collectivités territoriales
- Le Président du Conseil de Surveillance
- Le représentant de la commune du Mans
- Le ou les représentants de l'établissement public de coopération intercommunale, Le Mans Métropole
- Le vice-président du Conseil Départemental de la Sarthe
Les représentants du personnel médical et non médical
- Le représentant de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
- Le ou Les représentants de la Commission Médicale d'Etablissement
- Les représentants désignés par les organisations syndicales
Les personnalités qualifiées et les usagers
- Les personnalités qualifiées et désignées par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé
- Les représentants des usagers désignés par le Préfet de la Sarthe.
4 séances par an
Rôle de préparation stratégique
Président :
Guillaume Laurent, directeur général du CH Le Mans
Missions :
- conseille le directeur général et contribue à la définition des orientations stratégiques
- veille à la cohérence des projets des pôles et des services avec le projet d’établissement
- lieu d’échange des points de vue complémentaires : gestionnaires, médicaux, paramédicaux
Composition :
Membres de droit (voix délibérative)
- Directeur général
- Président de la commission médicale d'établissement
- Coordonnatrice générale des soins
Membres nommés (voix délibérative)
- Directeur général adjoint
- 4 médecins
- 1 cadre de santé, membre de la commission des soins
membre associés (voix consultative)
- 1 représentant des usagers / patients
- 2 médecins
- 3 directeurs adjoints
- 1 cadre supérieur de santé
1 séance par mois
Instances de coopération et de construction collective
La qualité et la richesse des échanges qui y sont menés, tout comme l’écoute réciproque, sont des points clés pour faire vivre l’engagement de tous dans la vie de l’hôpital.
Consultation et propositions sur l'organisation médicale.
Président :
Dr François Goupil, pneumologue
Vice-présidents :
- Dr Laurent Pidhorz, chirurgien
- Dr Joël Pannetier, urgentiste
Missions :
- associe la communauté médicale à la stratégie de l’établissement et aux orientations portant sur la prise en
charge des patients - émet des avis sur différents sujets d’organisation médicale et de gestion de l’établissement
- élabore le projet médico-soignant, conjointement avec la Commission de soins, et le propose au Directoire
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’enseignement
Composition :
- chefs de pôles
- membres élus pour 4 ans
- invités : direction générale et membres du comité de direction
1 séance par mois, ouverte à tous les praticiens
Consultation et propositions sur l'organisation paramédicale
Présidente :
Nathalie Provost, coordonnatrice générale des soins
Missions :
- associe la communauté soignante à la stratégie de l’établissement et aux orientations portant sur la prise en charge des patients
- élabore le projet médico-soignant, conjointement avec la CME, et le propose au Directoire
- contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, gestion des risques associés aux soins
- contribue aux projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des patients
- contribue à la recherche et à l’innovation paramédicales
Composition
- membres élus du collège des cadres de santé
- membres élus du collège des personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques
- membres élus du collège des aides-soignants
3 à 4 séances par an
Représentation des patients
Président :
M. Juhel
Missions :
- veille au respect des droits des usagers et à la prise en compte de leurs attentes, et formule des propositions
- consultée lors de l’élaboration du projet d’établissement et du projet médico-soignant
Composition :
- représentants des usagers proposés par des associations agréées
- directeur de la Qualité et des Patients
- représentants de la Commission médicale d'établissement et de la Commission des soins
5 à 6 séances par an
Représentation des professionnels non médicaux
Président :
Guillaume Laurent, directeur général
ou Alexandre Morand, directeur général adjoint
Mission :
- formule des avis, des questions et des propositions sur la politique de ressources humaines non médicales, et sur l’organisation générale de l’hôpital (dans des matières prévues par la réglementation)
- émet des avis sur les projets présentés par la direction et les pôles impliquant des évolutions d’organisation pour les personnels non médicaux
Composition :
- représentants du personnel élus à l’occasion des élections professionnelles : 15 titulaires et 15 suppléants
7 séances par an
Contrôle de la sécurité au travail et des conditions de travail
Missions et périmètre :
- Méthodes, techniques et équipements de travail qui influencent directement la santé des agents.
- Projets de construction ou d’aménagement de locaux où les agents vont évoluer.
- Aménagements des postes de travail des personnes reconnues travailleurs handicapés.
- Mise en accessibilité de locaux professionnels et demandes de financement au FIPHFP.
- Mesures prises afin de permettre le reclassement des personnels hospitaliers reconnus inaptes à l’exercice de leurs fonctions.
- Élaboration du document unique, qui évalue les risques professionnels des agents
- Règlements et autres consignes adoptés en matière de santé et sécurité au travail (règlement intérieur, registres de santé sécurité au travail, etc.).
- Visites annuelles relatives aux conditions d’hygiène et sécurité.
- Enquêtes suite à un accident de travail grave, déclaré auprès du CDG81, un droit de retrait pour danger grave et imminent, à des risques professionnels, etc.
Composition :
- représentants du personnel élus à l’occasion des élections professionnelles : 15 titulaires et 15 suppléants
4 séances par an
Information obligatoire
Par la loi du 6 août 2019 de transformation de la vie publique, les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale de plus de 80000 habitants doivent publier chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées et leur répartition entre femmes et hommes.
Les 10 rémunérations les plus élevées des agents relevant du Centre hospitalier – Le Mans, sur 2023 (rémunérations annuelles brutes en euros).